Conseil d’administration

L’ordre du jour est le suivant :

1. FONCTIONNEMENT DES INSTANCES

Administration générale

– Conseil d’administration – Séance du 22 novembre 2023 – Approbation du procès-verbal de séance.
– Conseil d’administration – Installation des élu.es de la représentation des équipes administratives et techniques
– Commission d’Appel d’Offres (CAO) et Commission Consultative des Marchés (CCM) – Élection des membres
– Conseil d’administration – Adoption du Rapport d’activité 2022/2023 de l’établissement

2. RESSOURCES

Ressources humaines

– Présentation du Rapport Social Unique (RSU) 2022
– Approbation du plan de formation 2023/24

Finances & Commande publique

– Cycle budgétaire 2024 – Adoption des budgets primitifs 2024 « budget principal » et « budget annexe Formation Continue »
– Droits d’inscription – Ateliers publics – Droits d’inscription Atelier Verre
– Commande publique – Mise à disposition de marchés de fourniture, d’acheminement de gaz et services associés – Offre proposée par l’Union des groupements d’achats publics (UGAP) – Autorisation de signature d’une convention avec l’UGAP.

3. INFORMATIONS ET POINTS DIVERS

Consulter le Rapport d'activité 2022-2023
Compte rendu du CA-HEAR du 22 novembre 2023
Les membres du conseil d'administration

Jeudi 14 décembre 2023 à 14h
– En présentiel sur le site Art et Design de Mulhouse,
3, quai des Pêcheurs
– En visio-conférence (lien et codes d’accès précisés dans le mail d’invitation)